Mon assurance emprunteur couvre-t-elle la pratique occasionnelle de sports à risques ?
J’ai commencé à pratiquer le canyoning durant mes dernières vacances. Je compte recommencer cette année en faisant 2 ou 3 sorties en canyoning durant mes congés. J’ai vu que cette activité était considérée comme un sport à risques. En cas d’accident, serais-je couvert par mon assurance emprunteur même si je ne lui ai pas signalé cette activité ? En effet, je ne pratique pas le canyoning de façon régulière mais uniquement comme loisirs pendant mes vacances.
En effet, beaucoup d’assurances de prêt incluent le canyoning dans la liste des sports à risques. Cela a pour conséquence :
- soit une absence de prise en charge en cas d’accident lié à cette activité sportive : le canyoning fait alors l’objet d’une exclusion de garantie mentionnée au sein du contrat ;
- soit à la mise en place d’une surprime pour couvrir la pratique de ce sport à risques : cette mesure peut être couplée avec une franchise et/ou un délai de carence.
Cependant, la pratique occasionnelle d’un sport à risques n’entre pas dans le champ d’application des exclusions de garantie d’une assurance emprunteur. Mais encore faut-il s’entendre avec l’assurance sur la notion de pratique occasionnelle.
Il est donc important de vérifier ce qu’elle considère comme une pratique non régulière pouvant ouvrir droit à une indemnisation.
La plupart du temps, ne sont pas concernés par cette exclusion de garanties :
- les initiations ;
- les baptêmes.
Dès lors que vous pratiquez ce sport extrême en club, au sein d’une fédération ou lors d’une compétition, il ne s’agit plus d’une activité occasionnelle. Les clauses d’exclusion de garanties sont donc de plein effet. C’est pourquoi il est impératif de prévenir son assureur afin de modifier votre contrat d’assurance de prêt pour qu’il couvre ce sport.
En cas de refus de votre assurance ou de facturation d’une surprime trop coûteuse, vous avez la possibilité de résilier votre assurance de prêt à sa date d’échéance et d’en souscrire une nouvelle dès lors qu’elle présente des garanties équivalentes ou supérieures. Il s’agit de la délégation d’assurance.
Dans votre cas, vous êtes en dehors de l’initiation et ne pratiquez pas ce sport de façon régulière. Cependant, au fur et à mesure que vos nombres de sorties en canyoning vont augmenter, votre assurance peut estimer que vous sortez du cadre de la pratique occasionnelle.
Il est donc préférable de contacter votre assureur et de lui exposer votre situation afin qu’il vous donne une réponse claire quant à l’application ou non des clauses d’exclusion à votre cas.
Quels sont les sports considérés comme à risques par les assurances ?
Voici une liste non exhaustive des sports à risques selon les assureurs :
- canyoning,
- rafting,
- plongée,
- parachutisme,
- parapente,
- deltaplane,
- ulm,
- voltige aérienne,
- sports mécaniques,
- sports de combat,
- ski acrobatique,
- etc.
A cela s’ajoutent toutes les tentatives de record.
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